Cession à AXIMO de 5 lots de copropriété en vue de la réalisation de 2 logements sociaux (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DU 148-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 82-6]
Caisse des Écoles (4ème) Subvention (19 530 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 56-1]
Subvention (70.000 euros) et avenant avec l’association Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique (ARCAL).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAC 138-1]
Caisse des Écoles (10ème) Subvention (95 008 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 61-1]
Subvention (40 000 euros) et convention pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASES 106-1]
Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (15e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 35-1]
Subvention (55.000 euros) et avenant à la CPO et subvention de compensation pour la redevance d'occupation des locaux communaux (32.000 euros) et convention annuelle avec CDPE de Paris (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 34-1]
Convention entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l’offre d’accès au droit.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAJ 8-1]
Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Attribution de la convention de participation
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DRH 35-1]
Avenant à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et l'établissement public Paris Musées
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DRH 36-1]
Subvention (10 500 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l'association PEP-75 pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASCO 16-1]
Subventions (12 000 euros) à 2 associations et convention pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l’accès à l’information et aux droits.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DASES 97-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 82-1]
Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DAE 93-1]
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel d’accès au grade de chargé·e d'études documentaires principal·e d'administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DRH 15-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2019
[2019 DLH 82-7]
