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Caisse des Écoles (13ème) Subvention (139 408 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASCO 63-1]


Convention d’occupation du domaine public pour l’exposition intitulée « la forêt escargot » Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DICOM 10-1]


Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association l’Été parisien (Festival Paris l’été) et l’État, ministère de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l’association l’Été parisien (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAC 30-1]


Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître correspondant à une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DU 127-1]


Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAE 173-1]


Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l’association France Horizon – Propriété communale 1, Boulevard du Palais (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DLH 69-1]


Référencement du zéro coupon interbancaire dans la convention type avec les établissements bancaires distribuant le Prêt Paris Logement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DLH 76-1]


Caisse des Écoles (19ème) Subvention (189 367 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASCO 69-1]


Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DLH 60-1]


Subvention (16 100 euros) à 8 associations et une convention pour leur action facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASES 142-1]


Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière (14e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAC 23-1]


Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (62 000 euros) et avenant à convention avec l’Académie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASCO 17-1]


Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DLH 82-4]


Subventions (272.500 euros) à 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DDCT 44-1]


Subvention (2.000 euros) à la Coordination Régionale des soins palliatifs en Ile-de-France (Colombes 92). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASES 131-1]


Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation des Sœurs servantes de Marie, Ministres des malades en France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DDCT 52-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Acceptess-T (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DASES 107-1]


Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAC 439-1]


Subvention (1.300 euros) à l’association Les Compagnons du 8 novembre 1942- Actes de Résistance- Mémoire et Recherche Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAC 512-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos – Amicale de Mauthausen. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2019 [2019 DAC 505-1]


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