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Approbation du compte administratif 2020 du budget spécial de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 40-1]


Subventions (1 332 300 euros), avenants aux conventions pluriannuelles uniques de la Ville de Paris avec 13 espaces de proximité et conventions avec 4 associations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 83-1]


Ouverture d’une Académie du Climat dans les locaux de l’ancienne Mairie du 4ème arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 94-1]


Subventions (5500 euros) à deux associations pour leurs actions facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 82-1]


Subventions (264.400 euros) à 21 associations sportives (dont 9 conventions pluriannuelles d'objectifs) (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DJS 19-1]


Prorogation de la convention avec Pôle Emploi et la Ville de Paris, pour l’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 85-1]


Approbation du compte administratif 2020 du budget spécial de la préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 40-2]


Autorisation de signature d'un bail à construction au profit de l'ADP portant sur un fond de parcelle sis 76-84 boulevard de l'Hôpital à Paris 13ème Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 112-1]


Approbation du compte de gestion 2020 de Monsieur le directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris (DRFIP) concernant les opérations de la PP (budget spécial de la PP) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 39-1]


Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DPE 13-1]


Budget annexe de l’assainissement - Compte administratif 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DPE 10-1]


Budget annexe de l’assainissement - Compte de gestion 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DPE 11-1]


Subvention (32.000 euros) et avenant n°2 à la convention avec l’Association Intervalle-CAP (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 49-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de la façade Sud de l'église de La Madeleine (8è) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAC 695-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Guillou dans l'église Saint-Eustache à Paris centre Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAC 500-1]


Subventions (490 000 euros) et conventions avec 28 associations pour leurs actions favorisant l’inclusion numérique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 31-1]


relatif à la territorialisation des mesures d’urgence et de relance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .170]


Compte de gestion 2020 des états spéciaux d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 16-2]


Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Maison bleue Porte Montmartre (18ème) pour la fixation du complément de la compensation de loyer (13 680 euros) au titre de 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 95-1]


Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DPE 12-1]


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