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relatif à la fin de la trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .201]


relatif au modèle économique et financier du projet d’aménagement de la Gare du Nord. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .204]


Subvention (19.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 74-1]


relatif à l'acquisition de l'immeuble Tango. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .203]


relatif au stationnement vélo dans le projet d'Aréna Porte de La Chapelle Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .209]


relatif aux fonds européens de la relance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .210]


Liste des membres présents - Jeudi 3 juin 2021 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [Liste des membres présents - Jeudi 3 juin 2021 - Après-midi]


Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Matin]


relatif à la sécurité et à la tranquillité publique du quartier Épinettes-Bessières. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .188]


Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [Liste des membres présents - Mercredi 2 juin 2021 - Après-midi]


relatif à la situation des droits humains en Colombie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .208]


relatif à la synthèse annuelle de la vie associative. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .213]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 94-1]


Avenants 2021 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 109-1]


relatif à la lutte contre les trafics de stupéfiants. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .189]


Subvention (8.000 euros) à l’association Migrations Santé France (93 Montreuil). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 75-1]


relatif au nouveau formulaire de demande de logement social. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .200]


relatif au prolongement de la trêve hivernale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .202]


Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [Liste des membres présents - Mardi 1er juin 2021 - Matin]


Rénovation de structures de protection maternelle et infantile 62/66, rue du Surmelin (20e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/CASVP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFPE 185-1]


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