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Vœu relatif à la réforme du règlement des étalages et terrasses Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .173]


Vœu relatif à l’accès au Fonds de Solidarité de Logement et aux droits des locataires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .190]


Vœu relatif à la situation des personnes LGBTQI+ au Brésil. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .195]


Vœu relatif à la mobilisation et à la formation d’ambassadeurs de l’accessibilité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .194]


Vœu de l'exécutif relatif à la déclaration de Paris comme « zone de liberté LCBTQI+ » Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .196]


Vœu relatif aux paris sportifs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .199]


Vœu relatif à une fin de vie libre et choisie. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .197]


vœu relatif aux expositions sur la voie publique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .182]


Modification des statuts de la SemPariSeine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 26-1]


Vœu relatif à la dénomination d’une rue ou d’un lieu emblématique de l’arrondissement portant le nom de Jean-Claude Carrière. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .181]


Pour la création d’un "Plan d’urgence" à destination des jeunes parisiennes et des jeunes parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 GCC 1-1]


Compte administratif 2020 du budget général. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 18-2]


Subventions(103 000 euros)à 14 associations et avenants à 3 conventions, pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASES 79-1]


Vœu relatif à un hommage public dans le XIVème arrondissement pour Tamara de Lempicka Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .179]


Vœu relatif à la rénovation de la chapelle de la Sorbonne autour d'un projet culturel à destination du grand public et du monde universitaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .184]


Vœu relatif à un projet muséal consacré à Hector Guimard au sein de l’hôtel "Mezzara". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .183]


Vœu relatif à un hommage à la mémoire d’Hanna Kamieniecki. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .176]


Etats spéciaux d’arrondissement - Compte administratif 2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 12-2]


vœu relatif à une dénomination en hommage aux femmes victimes de violences, notamment conjugales (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [V .174]


Compte administratif 2020 du budget général. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 18-1]


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