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Prix savoir-faire en transmission 2021 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 140-1]


Acquisition de deux places de parking situées 91 rue des Pyrénées à Paris dans le 20ème arrondissement, au profit de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 41-1]


« Paris Boost Emploi » Subvention (450 000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris dans le cadre du plan Paris Boost Emploi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 120-1]


Garantie des emprunts finançant la réalisation de deux programmes de logements intermédiaires par ICF Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 84-4]


Garantie à première demande à hauteur de 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 20.000.000 euros souscrit par la SEMAPA le 13 avril 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 35-1]


Garantie des emprunts finançant la réalisation de deux programmes de logements intermédiaires par ICF Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 84-1]


Marché public de détection, destruction et mise en place de mesures de prévention liées à la dératisation, désinsectisation et dépigeonnage des sites de la BSPP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 48-1]


Garantie des emprunts PHB finançant la réalisation d’opérations de logement social dans le diffus (4 PLA-I) par SNL-Prologues Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 88-2]


Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 57-5]


Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 79-10]


Convention de co-production - Hacking 2021 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 141-1]


Vente à l’OFS d’un immeuble 77 rue Rébeval (19e) en vue de réaliser des logements en bail réel solidaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DU 52-1]


Opération d’aménagement Ordener Poissonniers (18e) – Signature du protocole foncier avec EFA, des conventions de Projet Urbain Partenarial et de Transferts des Équipements Propres. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DU 72-2]


Conventions relatives à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et de mise à disposition de locaux au profit de la BSPP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 51-1]


Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 57-4]


Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 79-8]


Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 79-1]


Renouvellement de la convention liant l'Agospap et la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DRH 34-1]


Garantie des emprunts finançant la réalisation de deux programmes de logements intermédiaires par ICF Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 84-3]


Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 79-2]


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