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Paris Boost Emploi - Subvention (220 000 euros) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2021-2023 avec l’association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 119-1]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 90-4]


Subvention de fonctionnement (40 000 euros) à l’association Vacances et Familles (93). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 132-1]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 90-3]


Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des œuvres artistiques réalisées par Mme Angela Ferreira - école maternelle Maurice Rouvier 2 rue Maurice (14e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAJ 5-1]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 90-7]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 90-6]


Garantie d’emprunts PLAI, PLUS et PLS de diverses opérations de logement social de Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 79-3]


Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la BSPP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 46-1]


Plan de soutien aux acteurs économiques et culturels - avenant au bail conclu avec la "Fédération Unie des Auberges de Jeunesse " relatif à une exonération de loyer 2020 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 40-1]


Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social par Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 90-5]


Modification des garanties d'emprunts d’un programme de rénovation demandée par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 108-1]


Subventions (24.000 euros) à trois associations pour leurs actions de sensibilisation à l'alimentation durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DEVE 42-1]


Garantie à première demande à hauteur de 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire de 4.300.000 euros souscrit par la SEMAPA le 13 avril 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 34-1]


Conventions relatives à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de vaccination et de mise à disposition de locaux au profit de la BSPP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 51-2]


Marchés de prestations de formation au profit des personnels relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police et des personnels de la BSPP (21 lots) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 PP 49-1]


Modification des garanties d'emprunts accordées pour le financement de 4 programmes de création de logements sociaux demandée par ICF Habitat La Sablière Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 57-3]


Réaménagement des emprunts contractés par ICF Habitat La Sablière auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 56-1]


Garantie des emprunts souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations dans le cadre de son dispositif de soutien aux bailleurs sociaux pour la reprise des chantiers touchés par la crise. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DLH 70-2]


Subvention (160 000 €) à l'association E2C (Ecole de la Deuxième Chance) dans le cadre du plan Boost Emploi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DAE 91-1]


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