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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la société anonyme d’HLM « RATP Habitat » Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R42]


Garantie d’emprunt à 50% accordée par la Ville de Paris pour 2 prêts souscrits par la RIVP pour le financement de diverses opérations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 31-2]


Subventions (184.000 €), 4 conventions pluriannuelles d'objectif, 1 avenant à CPO et 1 convention annuelle d’objectifs avec 5 associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DJS 53-1]


Caisse des écoles (11ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.508.924 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 40-1]


Caisse des écoles (16ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (2.822.539 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 44-1]


Réhabilitation de la cité scolaire Jacques Decour (9eme) - Convention d'étude avec la Région Île-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 85-1]


Collèges publics parisiens - Dotations de fonctionnement (33 180 euros), subventions d’équipement (168 015 euros) et subventions pour travaux (506 831 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 22-1]


Garantie d’emprunts de Paris Habitat auprès de la banque BayernLB pour diverses opérations de logements intermédiaires (15.750.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DFA 29-1]


Caisse des écoles (17ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.861.575 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 45-1]


Subvention (35000 €) et convention annuelle avec La Ligue de l'Enseignement Fédération Départementale de Paris (10e) pour le projet "Le grand Charles, découverte du porte-avions Charles de Gaulle" Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 31-1]


Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (48.955,50 euros) et convention avec l’Académie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 26-1]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil de famille des pupilles de l’État et du Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R40]


Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre (comité syndical) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R43]


Caisses des écoles - Subvention (722 989,45 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 28-1]


Caisse des écoles (19ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (9.084.560 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 47-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos » (Conseil d’administration) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R41]


Caisse des écoles (13ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.054.778 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 42-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme, et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R39]


Caisse des écoles (12ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.585.998 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 DASCO 41-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (2ème collège) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2021 [2021 R38]


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