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Mai 1996

Conseil Général

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement de croisées et de mise en peinture dans la caserne de gendarmerie des Minimes (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, au lieu et place de M. Claude-Henri VILLETTE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 180]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du parquet par du dallage aux lycée et collège Victor-Hugo, annexe Epernon, 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 221]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération relative à la réfection du réseau d'eaux usées au Centre de formation et de documentation sanitaires et sociales de Paris, 15, rue de Chaligny (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 174]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GR. 21]

Fixation de la rémunération des convoyeuses occasionnelles vacataires du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 169]

Approbation du contenu et des modalités d'attribution, à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 188]

Approbation du contenu et des modalités d'attribution des concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 224]

Subvention exceptionnelle d'investissement au centre social "La Clairière" (2e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 195]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols et circulations à l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 173]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 183]

Modification de la délibération BC 2, en date du 18 février 1983, relative à la fixation de la rémunération des suppléants de concierge du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 171]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un 2e monte-charge au service de restauration des lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 214]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation des cloisons et de modification de l'électricité et des faux-plafonds des circulations du collège Utrillo, 100, boulevard Ney (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 178]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une marquise à l'entrée du réfectoire du collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 177]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des portes coupe-feu et d'asservissement au réseau d'alarme au collège Guillaume-Budé, 7, rue Jean-Quarré (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 205]

Subventions à une association et à deux entreprises d'insertion afin de développer leur activité et de favoriser le recrutement d'allocataires du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 202]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 204]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité d'une salle de biologie, de 4 salles de sciences physiques et du laboratoire dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Phlippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 220]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les sociétés "Fougerolle construction" et "Guinet Derriaz" un protocole d'accord relatif à la réfection de dallages suite aux dégradations du revêtement en pierre apparues après la réception des travaux, dans l'immeuble administratif, 94-96, quai de la Rapée (12e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 210]

Fixation et règlement des honoraires des avocats et avoués du Département de Paris, au titre de 1996 (Premier trimestre). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 228]