MAI 1996 [1996 GM. 199.]

Subvention d'investissement à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 191-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cour basse du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 207]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité (encloisonnements de circulations) aux lycée et collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 181]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des réseaux plomberie - distribution d'eau froide et d'eau chaude sanitaires - aux Archives départementales, route du Vieux-Moulin à Villemoisson-sur-Orge (Essonne) - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 187]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.A.T.P. une convention en vue de l'installation d'un point d'information à la station de métro République. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 223-1°]

Subvention à l'association "Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 200]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Assistance et services aux associations" pour la mise à disposition de trois appelés du contingent, pour l'accompagnement de personnes handicapées dans la vie quotidienne. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 198.]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un laboratoire pour l'enseignement des sciences industrielles aux lycée et collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 186]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ventilation et de remise en état des douches de l'internat de l'ensemble immobilier scolaire Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 217]

Subvention d'investissement à l'association "Les amis de la Maison verte" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 192]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'étanchéité et de réfection du sol du préau au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 175]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de rénovation du réseau d'eau potable et de mise aux normes des réseaux d'assainissement de l'internat scolaire, Domaine des 3 châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 185]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de la première phase du plan de restructuration aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 176]

Subvention à l'association "Elele - Maison des travailleurs de Turquie" (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 222]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité incendie et d'accessibilité aux handicapés à l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 206]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture de l'ensemble immobilier scolaire Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 208]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat, l'A.N.P.E. et la Mission locale Paris-Est une convention en vue de l'installation d'un point d'information à la station de métro République. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 223-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 203]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un monte-charge pour les poubelles dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 213]