Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 R. 20]


Subvention à l'association "ARPEJ" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 169]


Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 506]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <