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Mai 1996

Conseil Municipal

Débat

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23 - QOC 96-170 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos du stationnement de véhicules sur le Champ de Mars (7e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

33 - QOC 96-220 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police à propos du stationnement anarchique aux abords du Parc-des-Princes (16e) lors de rencontres sportives. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

55 - QOC 96-194 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des voies fermées à la circulation automobile le dimanche afin d'être réservées aux piétons et aux cyclistes. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

86 - 1996, D. 548- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 33, boulevard de Charonne et 118, rue de Montreuil (11e).- Réhabilitation dudit immeuble.- Création de 10 logements locatifs aidés et d'un local commercial.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M.- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec ladite société. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

31 - QOC 96-218 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police au sujet de l'augmentation du nombre de prostituées et d'exhibitionnistes sur les avenues situées entre les portes d'Auteuil et Dauphine (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

25 - QOC 96-172 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux contraventions en matière de stationnement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

72 - QOC 96-186 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la protection de la Rotonde de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

15 - III- Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris concernant les conditions d'inscriptions pour les vacances "Arc-en-ciel". IV- Question d'actualité de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les conditions d'inscriptions pour les vacances "Arc-en-ciel". V- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les conditions d'inscriptions pour les vacances "Arc-en-ciel". Débat / Conseil municipal / MAI 1996

93 - 1996, D. 524- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la société "France patinoires", mandataire du Groupement pour l'exploitation du stade "Sébastien-Charléty" (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

78 - 1996, D. 516- Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e).- Avis favorable à la prorogation de la Déclaration d'utilité publique de l'opération. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

49 - QOC 96-188 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du Conseil d'administration du Théâtre musical de Paris (1er). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

28 - QOC 96-215 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris au sujet des dettes de la Ville de Paris vis-à-vis des copropriétés dont elle est membre. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

98 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

90 - 1996, D. 487- Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, gérant de l'Agence funéraire européenne, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

54 - QOC 96-193 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition des associations de locaux collectifs résidentiels. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

97 - 1996, D. 507- Subvention à l'association "Terrain d'entente" (20e) au titre de la gestion des studios de répétition "Campus Bastille" (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

20 - QOC 96-169 Question de M. Roger CHINAUD à M. le Maire de Paris sur la fermeture de la grille de communication entre le square Jehan-Rictus et le centre d'animation des Abbesses (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

47 - QOC 96-182 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au théâtre de la Gaîté lyrique. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

68 - QOC 96-177 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le rétablissement de la circulation automobile sur le Pont au Double (4e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

50 - QOC 96-189 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la mise en place de groupes de travail pour favoriser la création d'emplois familiaux. Débat / Conseil municipal / MAI 1996