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Mai 1996

Conseil Municipal

Débat

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57 - QOC 96-196 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'activité du centre d'animation Saint-Michel (6e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

41 - QOC 96-210 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au projet d'extension du collège Jean-Baptiste-Clément (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

89 - 1996, D. 558- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Pacte de Paris" une convention confiant à cette association, après la fin de la convention relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bassin de la Villette (19e), une mission relative au suivi des dossiers de demande de subventions déposés dans le cadre de cette O.P.A.H. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

60 - QOC 96-199 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur la réduction des effectifs affectés à l'antenne de police du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

44 - QOC 96-179 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des Ateliers du Chaudron (12e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

56 - QOC 96-195 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la piscine Molitor (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

92 - 1996, D. 527- Opération d'aménagement "Porte d'Aubervilliers" (19e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres pour les travaux de protection phonique nécessaires à cette opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

51 - QOC 96-190 Question de Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les établissements publics municipaux équipés de distributeurs automatiques de préservatifs. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

70 - QOC 96-184 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le stationnement anarchique de véhicules, rue Croix-des-Petits-Champs (1er). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

16 - 1996, D. 560- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France une convention relative à la politique de la ville. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

59 - QOC 96-198 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne aux abords du square Gaston-Baty (14e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

12 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

91 - 1996, D. 477- Expérimentation de véhicules à gaz naturel comprimé. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

18 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

64 - QOC 96-165 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à un article paru dans le journal "Paris-Mairie" concernant la pollution. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

67 - QOC 96-176 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris à propos des centres de loisirs d'été. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

19 - QOC 96-168 Question de M. Roger CHINAUD à M. le Préfet de police sur le renforcement de la surveillance policière, place des Abbesses (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

71 - QOC 96-185 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à la construction de bâtiments élevés sur le site d'anciennes carrières du 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

95 - 1996, P. 284- Subvention aux Ateliers d'artistes de Belleville, 48, rue Ramponeau (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

94 - 1996, D. 566- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de création de 2 classe et de restructuration des locaux existants à l'école maternelle, 5, rue des Tourelles (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996