Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 1996

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école maternelle, 14, passage Saint-Ange (17e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 597]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Sénat un protocole d'accord en vue de procéder à l'indemnisation de ce dernier à la suite du sinistre survenu le 2 juillet 1995 qui a endommagé son auto-commutateur situé 26, rue de Vaugirard (6e) et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 459]

Subvention à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 563]

Subvention à l'association "Les parents des tués - Les pères et les mères des disparus et des morts pour la France" (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 842]

Subvention au Fonds social juif unifié de France (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 206]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 33, boulevard de Charonne et 118, rue de Montreuil (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 548-1°]

Subvention à l'association "Fonds instrumental français" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 35]

Subvention à l'Association des combattants de l'Union française (2e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 556]

Approbation du principe de la rénovation des 2 allées principales du Parc Monceau (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 539]

Subvention à l'Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre de l'Assistance publique, du Crédit municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 561]

Approbation du principe de la réalisation à l'identique de la couverture de l'Hôtel-de-Ville (4e) comprenant le brisis en ardoise et les terrassons en zinc de l'aile nord, côté rue de Rivoli. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 471]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 39, rue des Trois-Bornes (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 513]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, 2 locaux commerciaux et 47 places de stationnement situé 158-160, boulevard Diderot (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 546-2°]

Subvention au Conservatoire de musique et d'expressions artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 29]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGECO en vue du financement d'un programme de construction de 30 logements P.L.A.-T.S. situé 20, rue Pouchet (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 551]

Subvention à l'association "Les Choeurs et l'Ensemble instrumental de la Madeleine" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'ensemble immobilier situé 89, rue du Docteur-Bauer à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), utilisé par un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 461-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux et des places de stationnement y afférent prévus dans le programme de construction de 39 logements locatifs intermédiaires situé 158-160, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 546-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 48 logements locatifs intermédiaires, 6 ateliers d'artistes, 2 commerces et 64 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann", lot n° 12 (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 519-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale, Ministère de la Jeunesse et des Sports), une convention dénommée "Contrat de Ville Enfant Jeune". M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 486]