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Mai 1996

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Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école polyvalente, 65, rue de la Villette (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 589]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité incendie au Théâtre du Châtelet (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 537]

Réalisation d'un programme de transformation de bureaux en logements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6-7, impasse d'Aubervilliers (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 547-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. ALVES, gérant de l'entreprise de pompes funèbres "Entreprise funéraire internationale" devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 489]

Subvention à l'association "Fédération musicale de Paris" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 475]

Subvention à l'Association nationale des prêtres anciens combattants (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 577]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la sonorisation avec le matériel régie-son, l'équipement scénique et le matériel scénique du conservatoire supérieur de Paris (C.N.R.) (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 535]

Subvention à l'association "Action musicale Prodica-France" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1995 P. 2199]

Subvention à la Fédération nationale des mutilés et réformés militaires - Section Paris-Ile-de-France, La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 754]

Subvention exceptionnelle à la société hippique de l'Ecole spéciale des travaux publics (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 468]

Subvention aux Ateliers d'artistes de Belleville (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 284]

Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et front d'orient (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 459]