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Mai 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et de résistants du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 569]

Subvention à l'Union départementale des déportés, internés et victimes de guerre (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 642]

Octroi d'une subvention pour surcharge foncière destinée au financement de la construction par la société anonyme d'H.L.M. "Paris et ses environs" de 65 logements locatifs intermédiaires et de 99 places de stationnement situés 77-79, rue de la Mare (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 567]

Subvention à l'Amicale des anciens du 102e régiment d'artillerie lourde de corps d'armée, Longjumeau (Essonne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 584]

Subvention à la compagnie "Nathalie Sévilla" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1995 P. 516]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 13, rue Ernestine (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 518]

Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 688]

Subvention à l'association "ARPEJ" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 169]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 2 classes et de restructuration des locaux existants à l'école maternelle, 5, rue des Tourelles (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 566]

Subvention à l'O.C.C.E. - Foyer coopératif du collège Edouard-Pailleron (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 126]

Approbation du principe de la rénovation et de l'automatisation de la fermeture du déversoir d'orage "Alma-Rive gauche" (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Gérard LEBAN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 557]

Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 506]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et "Gaz de France" une convention relative à l'expérimentation de véhicules à gaz naturel comprimé. MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 477]

Attribution du nom de "Philippe Leclerc de Hauteclocque" au lycée municipal d'adultes, 132, rue d'Alésia (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 534]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. KHIRA, gérant de l'entreprise de Pompes funèbres de Paris devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 491]

Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires, anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 795]

Subvention exceptionnelle au Racing club de France - section water-polo (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 482]

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 12e (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 742]

Subvention à la Fédération des amicales des réseaux renseignement et évasion de la France combattante (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 875]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau Seine-Normandie une convention d'aide financière en vue de la participation de celle-ci au financement d'une étude confiée au Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris. M. Gérard LEBAN au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 499]