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Mai 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération nationale des anciens de la Résistance (12e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 653]

Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e) - Avis favorable à la prorogation de la Déclaration d'utilité publique. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 516]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures du groupe scolaire et de pose de faux-plafonds dans l'école maternelle, 155-157, avenue Parmentier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 509]

Subvention au Théâtre de poche Montparnasse (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 508]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, 2 locaux commerciaux et 47 places de stationnement situé 158-160, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 546-5°]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité local du 17e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 683]

Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 553]

Décision de principe de prolonger d'un an l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Chalet, Moinon, Sainte-Marthe" (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 521]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Rassemblement par le sport" (16e) une convention en vue de l'organisation d'opérations destinées aux jeunes des quartiers sensibles. - Subvention exceptionnelle à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 479]

Subvention à l'Association nationale de la meunerie française (8e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 473]

Subvention à l'association "La Compagnie de l'Elan" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1995 P. 2088]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de natation (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 481]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société France patinoires, mandataire du Groupement chargé de l'exploitation du stade Sébastien-Charléty un contrat de transaction. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 526]

Réalisation par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un programme de construction comprenant 47 logements locatifs aidés et 70 places de stationnement dans la Z.A.C. "Moskowa", lot 6A, 11 à 21, passage du Poteau (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 517]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire don de véhicules municipaux à la ville de Vientiane (Laos). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 502]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire don de véhicules municipaux à la Ville de Tunis (Tunisie). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 503]

Subvention à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre "Les grands mutilés" (7e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 839]

Subvention à la Délégation générale du Québec (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1995 P. 2494]

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de 14 logements locatifs intermédiaires et de 18 places de stationnement situé 31, rue du Maroc (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 564-1°]

Subvention exceptionnelle à l'association "Horizon bowling" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 498]