Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 1998

Conseil Municipal

> Déliberation (248)

> Débat (137)

Résultats de votre recherche

Modification de délibérations accordant la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Demeure familiale". M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 130-1°]

Subvention à l'association culturelle et récréative de Saint-Antoine (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 647]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'un garage vacants (lots nos 3-101-30 et 102) dépendant de l'immeuble situé 3, quai Malaquais (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 85]

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 690]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'activité industrielle situés 27, rue des Orteaux (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 67]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration de la crèche collective, 38, quai de la Rapée (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 125]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations électriques du Poste de commandement de compagnie "Colombier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (6e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 PP 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Raymonde LANG, en réparation du préjudice subi par cette dernière lors d'une chute survenue le 11 février 1997 dans l'enceinte de la mairie du 16e arrondissement et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DVLR 5]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 15e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 91]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du commerce, du local professionnel et des 5 places de stationnement excédentaires prévus dans le programme de construction de 36 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers", lot F2, 51-53, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 104-3°]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de brodequins de sécurité destinés aux agents de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLTI 17]

Subvention à la Fédération de Paris de la Fédération nationale des combattants républicains (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 150]

Subvention d'équipement à l'association "La Cool Douche" pour la crèche parentale, 167, rue d'Alésia (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 ASES 29]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 29 logements locatifs aidés situé 33, rue Bouret (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 107-3°]

Subvention à la Section de Paris-est de l'Association des Français libres (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 728]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 6, rue Jean-François-Lépine (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 28]

Subvention au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 555]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PACTE de Paris" une convention relative au suivi des dossiers de demande de subventions déposés dans le cadre de l'O.P.A.H. "Saint-Maur, Fontaine-au-Roi" (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements P.L.I. situés 17-19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 7]

Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française savate pour l'occupation de locaux sis 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 JS 67]