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Mai 1998

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant un immeuble à usage d'habitation situé 21, rue Emile-Duployé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 185]

Approbation du principe de la réfection des plateaux supérieurs, du remplacement des clôtures, de la mise en automatisme des trappes de désenfumage et de la réfection de l'étanchéité du gymnase du centre sportif Léo-Lagrange (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 JS 33]

Subvention à l'association "Cavalerie dans la bataille de la Marne" (Hauts-de-Seine). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1997 P. 2183]

Subvention à l'association "A fleur de peau", carrefour d'animation et d'expression musicale (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1997 P. 2109]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés, un commerce, un local professionnel et 41 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers", lot F2, 51-53, rue Albert (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 104-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une halte-garderie, 202-204, boulevard Macdonald (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 128]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 R. 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant un immeuble à usage d'habitation situé 19, rue Emile-Duployé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 116, rue de Meaux - 11, passage du Nord (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 29]

Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation et d'espaces jeunes mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 1998. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 JS 53]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et d'asservissement des portes coupe-feu au groupe scolaire, 9, rue Bretonneau (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 104]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres relatif à la création d'une crèche collective de 30 berceaux et d'une halte-garderie pour 20 enfants, 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 122]

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 42 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Logement français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation situés 18, rue Caillié (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 157]

Subvention à l'association "République de Montmartre" (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 278]

Approbation d'une convention de mandat entre la Société anonyme d'économie mixte des Pompes funèbres de la Ville de Paris et la S.A. "Rebillon, Schmit, Prévot". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DFAECG 78]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "France Printemps" pour la mise en place d'une installation de réfrigération en terrasse du magasin "Printemps Nation" sis 22, rue de Lagny (20e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 109]

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Amorce", association des maîtres d'ouvrages publics de réseaux de chaleur, d'installations de traitement des déchets ménagers et assimilés et d'amélioration de l'environnement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPE 26]

Zone d'aménagement concerté "Chalon" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 68]

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 27 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 135-2°]