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Mai 1998

Conseil Municipal

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49- 1998, P 32 - Subvention à la 222e Section des médaillés militaires, 37, rue du Capitaine-Marchal (20e). - Montant : 3.500 F. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

111- QOC 98-171 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris concernant le relogement de la bibliothèque des Orteaux dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

45- 1998, DAUC 77 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants et dépendances (lots nos 24-29, 3-6-7-12 et 35) dépendant de l'immeuble situé 13, quai de Conti (6e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

84- QOC 98-161 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet d'une étude sur les problèmes de sécurité réalisée pour la S.E.M.I.R.E.P. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

95- QOC 98-170 Question de MM. Henri MALBERG, Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des affiches pour la commémoration de l'anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie par la Fédération nationale des anciens combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

109- QOC 98-153 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative au terrain de sport " Fédération Grenelle " (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

108- QOC 98-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos du jardin de l'atelier de Toulouse-Lautrec (9e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

20- Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

85- QOC 98-162 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'établissement " La Rose des Sables ", 48, rue de la Villette (19e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

104- QOC 98-151 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant l'insécurité, la nuit, place Léon-Deubel (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

15- 1998, DLH 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerce et d'activité industrielle situé 7, passage Piver (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

46- 1998, DAUC 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 10, passage Bourgoin (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

2- Condoléances. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

47- 1998, DAUC 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré du terrain communal situé 4-6, rue Morand (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

10- 1998, DLH 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements P.L.I., 17-19, rue des Rigoles (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

31- 1998, DLH 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un immeuble à usage d'habitation situé 18, rue Emile-Chaine (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

91- QOC 98-166 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la Caisse primaire d'assurance maladie, rue de Dunkerque (9e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

67- 1998, JS 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française d'athlétisme une convention pour l'organisation d'un cross-indoor. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

76- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

41- 1998, DAUC 68 - Zone d'aménagement concerté " Chalon " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. Débat / Conseil municipal / MAI 1998