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Mai 1998

Conseil Municipal

Débat

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4- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

101- QOC 98-148 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la présence d'exhibitionnistes et de prostituées entre la porte d'Auteuil et la place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

9- Mise au point de M. le Maire de Paris sur les orientations de l'exécutif municipal. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

88- QOC 98-175 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au coût de la carte de stationnement " R.C.A. ". Débat / Conseil municipal / MAI 1998

81- QOC 98-158 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des nuisances provoquées par les établissements " B. ", 39, rue Jouffroy-d'Abbans (17e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

78- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

68- 1998, JS 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Fédération française de tennis d'une demande de permis de démolir partielle et d'une demande de permis de construire portant sur le stade Roland-Garros (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

64- 1998, JS 53 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation mettant en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'hiver 1998. - Montant total : 219.400 F. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

97- QOC 98-145 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du pont Charles-de-Gaulle (12e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

102- QOC 98-149 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet d'actes de vandalisme et de vols dont sont victimes les automobilistes stationnant quai de Saint-Exupéry au niveau de la rue du Général-Niox (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

79- I - Questions du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

80- QOC 98-157 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements soumis aux Conseils d'arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

43- Voeu déposé par le groupe socialiste et apparentés relatif à la rue Richepance. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

11- 1998, DLH 20 - Réalisation d'un 7e Plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention du 30 juillet 1931. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

7- Félicitations. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

44- 1998, DAUC 11 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

60- 1998, AJ 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer la S.A.R.L. " ALVES E.F.G. ", ainsi que son gérant M. ALVES, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de les voir condamnés solidairement à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

28- VII - Question d'actualité de M. BRET au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris, sur les moyens d'évaluer et de combattre la progression des nuisances sonores à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

59- 1998, DLTI 14 - Cession à titre gratuit d'un véhicule du Service municipal des Pompes funèbres à l'Association des amis du musée du poids lourd qui en assurera la conservation et en garantira la présentation au public. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

40- 1998, DAUC 16 - Zone d'aménagement concerté des " Amandiers " (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. Débat / Conseil municipal / MAI 1998