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Mai 1998

Conseil Municipal

Débat

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20- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

17- 1998, DPE 118 - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

18- 1998, CABRI 5 - Subvention à l'association " Les comptoirs de l'Inde " (20e). - Montant : 45.000 F. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

8- 1997, P 1908 - Subvention à la Société historique du 6e arrondissement, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

10- 1998, PJEV 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome de Paris une convention pour l'aménagement du débouché du parc " André-Citroën " sur le port de Javel bas (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

9- 1998, DAC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la fourniture et la livraison de livres, équipés pour le prêt public et destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

7- 1998, DPA 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des peintures, faux-plafonds et luminaires à l'école élémentaire, 10, rue Eugène-Varlin (10e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

2- Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

6- 1998, DPA 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'exploitation et de la maintenance de 19 centres thermiques d'établissements municipaux. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

5- 1998, DASCO 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la fourniture de matériel audio destiné aux établissements scolaires et aux activités périscolaires de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

14- 1998, DPE 38 - Mise en place d'une commission consultative d'usagers des services publics de l'eau et de l'assainissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

4- 1998, DASCO 10 - Subvention à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Saint-Merri, 8, rue du Cloître-Saint-Merri (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cet organisme une convention. - Montant : 30.000 F. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / MAI 1998

12- 1998, DPA 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la restructuration de la crèche sise 2-4, rue Jean-Calvin (5e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

16- 1998, DPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la modernisation de la station anticrue Montebello (5e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

15- 1998, DPE 113 - Approbation du règlement d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'arrêté d'application du règlement d'assainissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

13- 1998, DPE 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 au contrat de concession signé avec la S.A.G.E.P. portant modification du cahier des charges techniques de ladite concession, et de signer une convention fixant les modalités d'intervention du C.R.E.C.E.P. auprès de la S.A.G.E.P. Débat / Conseil municipal / MAI 1998