Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 1998

> Conseil municipal (137)

> Conseil général (34)

Débat

Résultats de votre recherche

37- 1998, DLH 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'activité industrielle situés 27, rue des Orteaux (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

93- QOC 98-168 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative aux graves problèmes de sécurité rencontrés par les habitants du groupe " Lauzin-Atlas-Rébeval " (19e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

89- QOC 98-176 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la situation des professeurs de la Ville de Paris enseignant la natation. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

74- Modification de la composition de diverses commissions. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

71- Report de projets de délibération. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

98- IV - Questions du groupe " Paris-Audace-Renouveau-Initiatives-Solidarité ". Débat / Conseil municipal / MAI 1998

51- 1998, DFAECG 52 - Crématorium du cimetière du Père-Lachaise. - Approbation du choix du délégataire dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

24- III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation du Crédit Lyonnais et de ses agences parisiennes. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

30- 1998, DLH 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 45, rue Myrha (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

34- 1998, DLH 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'hôtel meublé situés 6-8, passage Goix (19e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

21- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

38- 1998, DLH 104 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés, un commerce, un local professionnel et 41 emplacements de stationnement situé dans la Z.A.C. " Château-des-Rentiers ", lot F2, 51-53, rue Albert (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

94- QOC 98-169 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du projet de Z.A.C. " Brancion-Castagnary " (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

14- 1998, DLH 42 - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de travaux de première urgence sur la cité " Les Courtillières " à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Modification dudit programme de travaux. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

69- 1998, DPA 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 7, rue de la Providence (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

39- 1998, DLH 130 - Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 3 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. " Abeille " auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

105- QOC 98-155 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par une société, boulevard Vincent-Auriol (13e). Débat / Conseil municipal / MAI 1998

17- 1998, DLH 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 33, rue Bouret (19e). - Réalisation à l'adresse d'une opération de transformation de bureaux en 29 logements locatifs aidés dont 3 ateliers-logements et des locaux commerciaux et d'activités. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / MAI 1998

72- Adoption, par un vote d'ensemble, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 1998