Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 1998

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Provision "Promotion de la musique nouvelle". - Répartition de crédits (premier acompte). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAC 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme CHAUDIEU, en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DASCO 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la S.A. "RABOT DUTILLEUL" en vue de la réalisation des travaux de construction d'une bibliothèque et de l'atelier de la S.L.A. 14, 38, rue Gassendi (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 92]

Subvention à l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 473]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 25]

Subvention à l'Association nationale des anciens des Forces françaises de l'O.N.U. et du régiment de Corée (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 488]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 96/05006 signé avec la S.A. "Bosch Télécom". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLTI 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 93 bis, rue de l'Amiral-Mouchez et 2 bis, impasse du Crédit-Lyonnais (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 6-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement la S.A.R.L. "AFB Art Funéraire de Boulogne" et sa gérante, Mme LIORET Josiane née CARMONA, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de les voir condamnées solidairement au paiement d'une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et au versement de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 AJ 14]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement d'une salle de sciences et de création d'une salle de technologie au collège municipal Bernard-Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 120]

Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la porte d'Orléans (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1997 P. 2063]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité de la terrasse, du remplacement des faux-plafonds et des luminaires, de la réfection de la buanderie et du remplacement des stores extérieurs à la crèche collective, 10, rue Thorel (2e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DPA 132]

Subvention à l'Organisation de résistance de l'armée (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 P. 368]

Voeu relatif à la transparence financière, à l'extension et à l'accès de certains équipements publics de la Z.A.C. "Chalon" (12e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 V. 1]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 29, rue de Patay et 24, rue du Dessous-des-Berges (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité à Mme Sylvie FOREST en application du jugement du Tribunal administratif du 10 décembre 1996. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DASCO 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerce et d'activité industrielle situés 7, passage Piver (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DLH 75]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'un logement (lots nos 7-40) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 DAUC 79]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'exécution d'office de travaux de démolition d'immeubles ayant fait l'objet d'un arrêté de péril. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1998 [1998 PP 26]