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Mai 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Quai n° 5" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 75]

Subvention à l'Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) (7e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 SGRI 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer des aides financières pour la réalisation de travaux privatifs dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 80]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société de fabrications chimiques pour la fourniture de produits chimiques destinés à l'enlèvement des affiches et des graffiti (lot n° 1). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DPE 18-2°]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DASCO 48]

Approbation du principe de la mise en sécurité du centre sportif Jules-Noël (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 149 à 163, rue de la Croix-Nivert et 174 à 196, rue de Javel (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DLH 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Giorgio Armani France une convention de parrainage d'un montant de 1.000.000 F pour la restauration de vitraux de l'église Saint-Germain-des-Prés (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société "Louis Dreyfus Communications". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DFAE 67]

Versement de l'acompte de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Saint-Eloi", "Villiot" et "Reuilly" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Directeur départemental de l'équipement des Yvelines, une convention en vue de l'entretien et de l'exploitation des installations d'éclairage des liaisons directes entre l'autoroute A13 et le boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DVD 56]

Communication de l'avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la convention de délégation de service public conclue entre la Ville de Paris et la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro pour la reconstruction et l'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DFAE 62]

Approbation du principe de la réfection totale du sol synthétique du plateau sportif et de la piste d'athlétisme du stade Championnet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 72]

Versement de l'acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "René Binet" et de l'espace jeunes "Charles Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 JS 50]

Subvention d'équipement à l'association "Immanence" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAC 97]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien du bac de traitement des effluents et de ses équipements à l'Institut médico-légal. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 68]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 ASES 64]

Attribution de la dénomination "place Alfred Dreyfus" à une place située dans le 15e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAUC 99]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "Levaux" pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.633.000 F pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 PP 73]

Subvention à l'association "Paris Potier" (13e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2000 [2000 DAEE 2]