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Mai 2003

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Ministère de l'Intérieur pour affecter deux fonctionnaires de police auprès de lui, afin d'assurer sa sécurité. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SG 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec Cap Gémini Ernst & Young France SAS pour l'augmentation du maximum du lot 17 de la tranche conditionnelle n° 1 du système de gestion et de suivi des temps de travail informatisé à 71.760 euros TTC. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 28]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "Musique et Vie" sise 7, rue Désiré Ruggiéri (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SGRI 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association PlaNet DZ fixant les modalités d'attribution d'une subvention à cette association pour l'animation d'un espace culturel, de rencontres et de découvertes, dans le cadre de l'Année de l'Algérie. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SGRI 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le premier avenant au Traité de concession pour la construction et l'exploitation de l'aquarium du Trocadéro (16e) avec la Société d'Exploitation de l'Aquarium du Trocadéro.- Approbation de l'annexion au traité de concession du procès verbal de remise des terrains d'assiette de l'aquarium.- Porter à connaissance de l'arrêté préfectoral en date du 24 juillet 2002, autorisant l'implantation et l'exploitation par la Société d'Exploitation de l'Aquarium du Trocadéro, d'un aquarium public sous les jardins du Trocadéro. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 54]

Subvention à l'association "Espace Pluriel", 5, rue Lacharrière (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 76]

Subvention au "CHESS XV" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 213]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvres de la Mie de Pain" (13e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 91]

Approbation de l'avenant n°1 au marché signé conclu avec la société METHODES ET PILOTAGE relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle" sis 6, place Violet (15e).- Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PP 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 00/25-157, relatif à la construction d'une école maternelle de 5 classes au 28/30, rue d'Aubervilliers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 187]

Subvention à l'association "Les petites Dyonisies", 19, rue de Rochechouart (9e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 66]

Location par bail emphytéotique à la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de la propriété communale située 11 rue Cadet (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les consorts ARAQUELIAN, propriétaires de l'immeuble sis 7 impasse Saint Paul (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 155]

Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel-de-Ville. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 R. 27]

DPVI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'Association "Petit Concept", 18, rue de l'Orillon (11è) relative aux modalités d'attribution et de versement de deux subventions d'équipement. - Attribution des subventions correspondantes au titre de la Politique de la Ville, pour la création d'un équipement associatif de petite enfance à cette adresse. M. Pierre MANSAT, Mme Martine DURLACH et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 77]

Subvention de 10.000 euros à l'association "AMCS - art, mode, créativité, spectacle" (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAEE 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de services relatif à l'exploitation et la maintenance de centres thermiques d'établissements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 182]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 79]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'alimentation électrique, l'éclairage de sécurité, les panneaux et enseignes lumineuses et la sonorisation des manifestations sur la pelouse de Reuilly (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 46]

Subventions à des établissements scolaires du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 113]