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Mai 2003

Conseil Municipal

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Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 aux marchés à bons de commandes n° 02/25663 et n° 02/25664 relatifs aux travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante dans les bâtiments municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Musée en Herbe"(16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 149]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cession de biens avec l'Institut d'Education Motrice et de Formation Professionnelle APF "Le Jard". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 79]

Approbation des modalités de passation des marchés d'études historiques et de diagnostic en vue de la dépollution du site avant réalisation des travaux de restructuration et d'extension du groupe scolaire et du gymnase, 84, rue Curial (19ème). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 200]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la fourniture de balais de voirie en matière plastique et de manches idoines. - Autorisation à M. le Maire de Paris e signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPE 49]

Vœu présenté par MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les élus du groupe socialiste et radical de gauche, en faveur du pavoisement de l'Hôtel-de-Ville par le drapeau des Nations-Unies. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 78]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour l'acquisition de 7 fauteuils dentaires, de leur unit, de l'instrumentation nécessaire à leur fonctionnement et de 6 récupérateurs d'amalgame ainsi que pour la maintenance de 8 fauteuils dentaires et de 8 récupérateurs d'amalgame pour le centre de santé dentaire municipal George Eastman (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 74]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris (O.P.A.C.) en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence étudiante de 33 logements locatifs à usage social située 204, rue Championnet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 141]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures dans les bâtiments administratifs 40, rue du Louvre (1er) et 2, square Lesage (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 199]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing au titre de l'année 2003. - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat du 1er Août 2002 signée entre la Ville de Paris et le club Paris Basket Racing (association Paris Basket Racing et S.A.S.P. Paris Basket Racing réunies). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché public pour prestations sportives (article 30 du Code des Marchés Public) servies par le club Paris Basket Racing du 1er Août 2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 31]

DAEE 7 - GPRU de la cité Michelet (19e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché d'études économiques sur appel d'offres ouvert. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAUC 73-2°]

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 98]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance et prestations complémentaires pour l'application PATRIMOINE de la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance évolutive, curative et d'assistance à maîtrise d'œuvre du logiciel SAGA-COMPTABILITE utilisé au sein de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Tribudom située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d'éducation au cinéma dans le cadre de la réalisation d'un documentaire-fiction dans cinq classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SG 17]

Vœu relatif aux commissions d'attribution des logements sociaux dans les arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 75]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 91]

Subvention à l'association "Union Nationale Sportive Léo Lagrange". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 32]