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Mai 2003

Conseil Municipal

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150 - Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les élus du groupe "Les Verts" visant à inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque celui-ci ne circule pas Débat / Conseil municipal / MAI 2003

26 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / MAI 2003

107 - QOC 2003-409 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une chaîne câblée parisienne Débat / Conseil municipal / MAI 2003

93 - QOC 2003-394 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation de la messagerie électronique par les élus et la modernisation de l'outil informatique de la Ville Débat / Conseil municipal / MAI 2003

21 - 2003, DPA 165 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une crèche de 60 berceaux, d'une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline au 19, rue Malte-Brun (20e) et des modalités de passation de 2 marchés de prestations intellectuelles correspondants.Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste concernant l'environnement de la crèche prévue rue Malte-Brun (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

80 - QOC 2003-381 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les troubles causés par la prostitution boulevard Bessières (17e) et dans les rues adjacentes Débat / Conseil municipal / MAI 2003

99 - QOC 2003-400 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement de la Z.A.C. "Porte d'Aubervilliers" (19e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

130 - QOC 2003-431 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des dispositions prises par la Ville pour accueillir les enfants des écoles maternelles et primaires durant les grèves Débat / Conseil municipal / MAI 2003

85 - QOC 2003-386 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture d'une crèche au 127, rue Brancion (15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

143 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relatif à la délocalisation envisagée des établissements publics C.F.C.E. et UBIFRANCE Débat / Conseil municipal / MAI 2003

121 - QOC 2003-422 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les dispositions envisagées dans le cadre des travaux devant être réalisés par la R.A.T.P. aux stations de métro Reuilly-Diderot et Dugommier (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

67 - QOC 2003-366 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris au sujet du programme parisien de création de pistes cyclables pour 2003 et de l'utilisation des pistes cyclables existantes Débat / Conseil municipal / MAI 2003

58 - II - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-356 Question de Mme Véronique DUBARRY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police au sujet de l'interpellation de militants oeuvrant pour la réduction des conduites à risques devant le lycée Rabelais (18e), au motif d'incitation à la débauche Débat / Conseil municipal / MAI 2003

102 - QOC 2003-404 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Inter 7" sise 16 bis, avenue de La Motte-Picquet (7e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

18 - 2003, ASES 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires des crèches collectives et d'un jardin maternel du 14e arrondissement pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2003, audits établissements. - Montant total : 507.361 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2003

38 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2003

117 - QOC 2003-420 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les prix des logements acquis par la Ville de Paris depuis trois ans Débat / Conseil municipal / MAI 2003

119 - QOC 2003-439 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant le développement de la tuberculose dans la Capitale Débat / Conseil municipal / MAI 2003

145 - 2003, DVD 37 - Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

126 - QOC 2003-427 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET, M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'enquête menée auprès des cadres de la Ville à l'automne dernier Débat / Conseil municipal / MAI 2003