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Mai 2003

Conseil Municipal

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101 - QOC 2003-403 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'attribution de la carte de stationnement résidentiel Débat / Conseil municipal / MAI 2003

155 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2003

25 - 2003, DPA 209 - Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d'aménagement envisagé et au programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.) chargeant cette société de concevoir et de réaliser, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, les équipements publics projetés. - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P., maître d'ouvrage délégué, de déposer les demandes de permis de construire pour l'ensemble des programmes à l'exception de l'école et de démolir pour les parties à réhabiliter du "carré historique" Débat / Conseil municipal / MAI 2003

33 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2003

57 - QOC 2003-442 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'état catastrophique dans lequel se trouve l'immeuble situé 6, rue Lambert (18e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

114 - QOC 2003-417 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de Parisiens bénéficiant d'un logement social et des catégories de logements occupés Débat / Conseil municipal / MAI 2003

63 - QOC 2003-362 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant des mesures à mettre en œuvre afin d'assurer un développement durable du taxi parisien et d'améliorer la qualité du service rendu Débat / Conseil municipal / MAI 2003

90 - QOC 2003-391 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au traitement des matériels informatiques obsolètes Débat / Conseil municipal / MAI 2003

109 - QOC 2003-411 Question de M. Michel DUMONT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la présence de joueurs de football sur les pelouses de l'esplanade des Invalides (7e) Débat / Conseil municipal / MAI 2003

32 - VI - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche relative aux kiosquiers parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2003

108 - QOC 2003-410 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la surveillance des points école Débat / Conseil municipal / MAI 2003

65 - QOC 2003-364 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une flotte de navettes circulant entre les hôtels et les sites touristiques, permettant de réduire la circulation des autocars de tourisme dans Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2003

59 - QOC 2003-357 Question de Mme Anne LE STRAT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le remplacement des bouteilles d'eau minérale par des carafes d'eau du robinet lors des réunions se tenant dans le cadre des activités de la Ville Débat / Conseil municipal / MAI 2003

24 - 2003, DASCO 73 - Subvention à l'association "La maison internationale du violon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e). - Montant : 60.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2003

115 - QOC 2003-418 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des règles de priorité appliquées aux demandeurs de logement Débat / Conseil municipal / MAI 2003

13 - 2003, DPP 6 - Dispositif "Ville-Vie-Vacances" année 2003. - Subvention à l'association "Léo-Lagrange Ile-de-France". - Chantiers de solidarité internationale au Mali, au Burkina-Faso et au Sénégal. - Montant : 60.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2003

87 - QOC 2003-388 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les statistiques relatives aux ateliers pour enfants mis en place en septembre 2002, pour le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2003

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de la résine du sol du Hall de la Pinède dans le Parc Floral de Paris (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02 80 267 relatif à la mise en œuvre de classes culturelles, scientifiques, artistiques à Paris et souscrit avec l'association Recto Verso. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 123]

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2003.- Subvention à l'Association Léo Lagrange Ile-de-France Chantiers de solidarité internationale au Mali, au Burkina-Faso et au Sénégal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPP 6]