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Mai 2003

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Déliberation

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Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 125]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 8ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 205]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office Public d'Aménagement et de Construction pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un logement de fonction avec une place de stationnement sis 23/29, rue de Nantes (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris, située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SG 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris Football Club 2000", dont le siège social est situé 6, avenue Maurice-Ravel (12e). - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris Football Club 2000" au titre de ses activités sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 26]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives (disciplines non olympiques, multisports, pour handicapés et scolaires). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 191]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Boris Frenkel, 5 square d'Aquitaine (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 204]

Subvention à l'association "Zadig", 101, avenue de la République (11e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 125]

Approbation des modalités de passation d'un marché de prestations de services en vue de l'organisation et de la production des spectacles et animations artistiques qui seront présentés dans le cadre de l'opération "Paris Plage", du 20 juillet au 17 août 2003. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 265]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Onzième Evènements" située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire sept avenants respectivement à sept conventions signées avec différents établissements scolaires pour l'admission d'agents de la Ville de Paris en scolarité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DRH 46]

Politique de la Ville : Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de dissoudre 41 syndicats d'assainissement de voies privées devenues publiques. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 217]

Subvention à la Ligue régionale d'Ile-de-France de la Fédération française de cyclotourisme. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 74]

Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPP 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions pour la mise à disposition d'emplacements de stationnement pour autocars dans les parcs "Carrousel-Louvre", "Georges-Pompidou" et "Saint-Emilion" dans le cadre de la création d'un forfait de stationnement pour autocars. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 2 à la convention de concession du parc de stationnement "Parc de Bercy" dans le cadre de la création d'un forfait de stationnement pour autocars. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 219]

Vœu relatif aux squats d'artistes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 77]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 100]

Subvention à l'association "La Maison internationale du violon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 73]