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Mai 2003

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Déliberation

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Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 49]

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 44]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union R.E.M.P.ART". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 111]

Subvention à l'Association Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 92]

Approbation du projet de convention entre la région d'Ile-de-France et la Ville de Paris, relative à la mise à disposition des locaux du lycée municipal André Marie AMPERE (20e) à la Région d'Ile-de-France.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 25]

Autorisation de signer la convention constitutive du Point d'Accès au Droit (PAD) du 18ème arrondissement ainsi que la convention de subvention d'investissement entre la Ville de Paris et la Région Ile de France pour l'aménagement des locaux destinés au PAD du 18ème arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 AJ 5]

Politique de la Ville : Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves/Plaisance/Raymond Losserand (14e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche collective du 7e arrondissement fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 audit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 49]

Subvention à l'Association du centre commercial Daguerre (14e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 50]

Vœu relatif à la nécessité d'inciter les conducteurs à couper le moteur de leur véhicule lorsque ce dernier ne circule pas. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 82]

Subvention à l'association "ELELE Migrations et Cultures de Turquie" (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 78]

Politique de la Ville : Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association "La Maison des Copains de la Villette", 156 rue d'Aubervilliers (19e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 5]

Politique de la Ville : Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association Les Amis de la Croix Saint-Simon, support de l'Équipe de Développement Local du quartier Fontaine au Roi (11e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 10]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'accessoires, d'outillages spécifiques et divers, ainsi que de pneumatiques nécessaires à l'entretien et la réparation des poids lourds, véhicules utilitaires et véhicules spéciaux destinés à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PP 45]

DAEE 7 - GPRU de la cité Michelet (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le bâtiment des services techniques municipaux (DPA et DPJEV) sis 5 rue de Cambrai (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAUC 73-3°]

Subvention de fonctionnement à la 4e section de l'Union nationale des combattants du Département de Paris - "Unis comme au Front " - UNC du 4e, au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 124]

Approbation du principe et des modalités de travaux d'aménagement de la rue Ginette Neveu, (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 60]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 237]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, aux ateliers de la Sous-Direction des Affaires immobilières et mobilières et à la Direction de la Logistique d'outillage à main, d'outillage électroportatif et pneumatique et de divers matériels d'équipement pour ateliers. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PP 44]