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Mai 2003

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Déliberation

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Politique de la Ville : versement d'une subvention à l'association Jean COTXET, support de l'équipe de développement local du quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19e) au titre de l'année 2003. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le temps des rues" située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 100]

Vœu relatif à la situation des résidents des 26 et 30, rue de la Tombe-Issoire (14e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 74]

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 90]

Présentation du bilan 2002 de l'action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d'action et de communication pour l'année 2003 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 103]

Régularisation de l'échange foncier portant sur le terrain communal 177, rue de Crimée et l'emprise des lots de volume de la crèche communale, propriété de l'Office Public d'Aménagement et de Construction, 171, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DU 59]

Création du prix de la meilleure création pour les Etats généraux de la Vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 129]

Subvention à un établissement scolaire du 7e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer des Jeunes Travailleuses de Reuilly" (12e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la communauté d'agglomération Plaine commune et le Département de la Seine-Saint-Denis une convention relative à la contribution de la Ville de Paris à l'étude d'un schéma directeur des implantations portuaires sur le canal Saint-Denis. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 234]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la mise en conformité des installations électriques de l'église Saint Louis d'Antin (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 139]

Création de la Commission d'attribution des places à la Crèche de l'Hôtel de Ville. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DRH 53]

Vœu relatif à l'Ecole de musique Polynotes du 11e. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 76]

Subventions à des établissements scolaires du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 117]

Implantation d'un éventaire de restauration rapide et de vente à emporter devant l'hippodrome de Vincennes (12e) les jours de courses hippiques. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 43]

Vœu en hommage à Carlo GIULIANI. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 79]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 48]

Modification du financement du programme de construction par la S.G.I.M. de 5 logements PLUS dont 1 atelier logement situé 20 impasse Saint-Sébastien (11ème). - Conclusion avec la SGIM d'un avenant au bail emphytéotique portant location de la propriété communale. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 2]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de flexibles hydrauliques pour véhicules spéciaux. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPE 14]

Subvention à l'association "ART POP" (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 135]