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Mai 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation de la rénovation du Théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e), et de la passation d'un marché négocié de mandat de maîtrise d'ouvrage et d'un marché négocié de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 159]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 16e arrondissement, sise 71, avenue Henri-Martin (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 107-2°]

Subvention de fonctionnement de 600 euros à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement - Comité d'entente du 11e, place Léon-Blum (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 117]

Subventions de fonctionnement d'un montant global de 3.681 euros à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "les habitants de la butte Bergeyre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 80 rue Georges Lardennois (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux marchés conclus avec la société SCHLUMBERGER Systèmes, substituant la société PARKEON (SAS) à la société SCHLUMBERGER Systèmes (SA). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 146]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Vente amiable d'un local annexe (lot n° 39) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 82]

Vœu relatif à la Réforme des conservatoires municipaux. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 82]

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de Roller Skating. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 264]

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 300]

Vœu relatif à la situation de l'association Immanence. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Réseau 2000" pour le fonctionnement de deux Espaces Publics Numériques, l'un au sein de l'Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement, 47 quai de la Seine (QuaiWeb), l'autre 47, rue d'Aubervilliers (Atelier des Réseaux). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique Danse XXe" (AMD XXe). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 129]

Création d'un marché découvert alimentaire, square d'Anvers (9e) et signature d'un avenant à la convention d'affermage délégant la gestion du lot C des marchés découverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ré-écrire et Ré-aliser" située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, une convention relative au règlement des prestations effectuées par la Ville de Paris dans le cadre de l'interdiction aux véhicules de plus de 3,5 tonnes d'emprunter l'autoroute A6b, dans le sens Paris-Province de 22 h à 6h, sauf lors des fermetures de l'autoroute A6a. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 81]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie, 10, rue Curial (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 95]

Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'OPAH et des Programmes d'intérêt général. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant avec l'Association Microlithe pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 43]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SGRI 51]