Paris Politiques
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152 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'abattage d'une centaine d'arbres sur le site du chantier du T.M.S., dans le 15e arrondissement
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
183 - 2004, DLH 9 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements locatifs à usage social, 41, rue Basfroi (11e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
72 - QOC 2004-286 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le bilan de fréquentation et de rentabilité pour les familles du 15e arrondissement des ateliers mis en places les samedis libérés
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
14 - 2004, DF 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public autorisant la société "Le Kiosque Théâtre" à exploiter sur la voie publique un maximum de 3 kiosques, propriétés de la Ville de Paris, pour exercer son activité
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
52 - Vœu déposé par Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en place d'une cérémonie de naturalisation dans chaque mairie d'arrondissement
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
121 - QOC 2004-315 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'adaptation des rues de la Butte Bergeyre (19e) aux normes de sécurité permettant le passage des véhicules d'intervention
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
154 - Vœu déposé par les membres du groupe "Les Verts" relatif au projet de construction d'un réacteur nucléaire de type EPR
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
131 - QOC 2004-245 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la suppression des agents de surveillance dans les immeubles sociaux du 15e arrondissement
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
76 - QOC 2004-290 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au bilan exhaustif de la création d'espaces verts depuis mars 2001
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
48 - Observations sur l'ordre du jour
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
25 - IV - Question d'actualité déposée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale sur la pollution atmosphérique
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
148 - 2004, DPE 11 - Communication de M. le Maire de Paris relative à un arrêté préfectoral autorisant et réglementant au titre du Code de l'environnement, l'exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement du siège social de la Société des assurances générales de France (12e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
38 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la réforme des Conservatoires municipaux
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
139 - 2004, DVD 167 - Prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris, d'Issy - Val-de-Seine à la Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure d'enquête publique et de solliciter les subventions correspondantes auprès du Conseil régional d'Ile-de-France et auprès des services de l'Etat
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
99 - QOC 2004-257 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'information des élus sur le bilan du deuxième Forum social, conformément à l'article 10 de la convention
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
54 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant le changement de statut des entreprises E.D.F.-G.D.F
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
35 - 2004, DGIC 11 - Opération "Paris plage 2004". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
15 - 2004, ASES 51 G - Subvention d'investissement à l'association "La Chorba". - Montant : 343.802,28 euros
Débat / Conseil général / MAI 2004
5 - 2004, AJ 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de justice et du droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de justice et du droit
Débat / Conseil général / MAI 2004
17 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
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