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Mai 2004

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Débat

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95 - QOC 2004-310 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'installation de pièces climatisées dans les établissements destinés à l'accueil de personnes âgées situées dans Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

19 - 2004, DGIC 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat avec "La Poste" pour la prise en charge des prestations d'affranchissement dans le cadre du questionnaire sur le Plan local d'urbanisme Débat / Conseil municipal / MAI 2004

89 - QOC 2004-304 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la prostitution en centre ville et notamment dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

33 - 2004, DAC 63 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains" (4e). - Montant : 130.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

3 - Félicitations Débat / Conseil municipal / MAI 2004

187 - 2004, DLH 133 - Communication portant sur le bilan de l'Opération d'amélioration de l'habitat dégradé Débat / Conseil municipal / MAI 2004

174 - 2004, DASCO 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 18 caisses des écoles proposant les modalités d'achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2004 Débat / Conseil municipal / MAI 2004

22 - I - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux actions de prévention prévues cet été pour les jeunes Parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2004

105 - QOC 2004-263 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux contentieux engagés contre des locataires pour impayés de loyers aux cours des trois dernières années Débat / Conseil municipal / MAI 2004

155 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

62 - QOC 2004-276 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du manque d'entretien des entourages d'arbres Débat / Conseil municipal / MAI 2004

42 - 2004, SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec le Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies et l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux (Paris du 2 au 5 mai 2004) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

60 - QOC 2004-274 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police à propos des critères retenus pour la délivrance des autorisations accordées aux établissements travaillant la nuit dans le secteur "Roquette-Bastille" (11e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

110 - QOC 2004-270 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les moyens à mettre en place pour rendre le site Internet véritablement interactif Débat / Conseil municipal / MAI 2004

135 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

134 - QOC 2004-1004 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris concernant le réaménagement du Forum des Halles (1er) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

6 - 2004, SG 50 - Subvention à l'association "Aux captifs, la Libération" (11e). - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

98 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-256 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le devenir du zoo de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

90 - QOC 2004-305 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour faire respecter le Code de la route par les cyclistes Débat / Conseil municipal / MAI 2004

23 - II - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT à M. le Maire de Paris relative au R.M.I.-R.M.A Débat / Conseil municipal / MAI 2004