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Mai 2004

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Débat

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180 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conditions de vie des habitants de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" Débat / Conseil municipal / MAI 2004

20 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / MAI 2004

59 - QOC 2004-273 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la limitation de vitesse à 30 km/h aux sections de rues concernées par un établissement scolaire ou de petite enfance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

147 - 2004, DPE 92 - Désignation d'un nouveau directeur du Centre de recherche, d'expertise et de contrôle des eaux de Paris (C.R.E.C.E.P.) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

46 - 2004, DASCO 68 - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 50.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

112 - QOC 2004-252 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la politique d'acquisition et d'utilisation de véhicules moins polluants par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

55 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

27 - VI - Question d'actualité déposée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant Paris et l'Europe Débat / Conseil municipal / MAI 2004

161 - 2004, DDATC 63 - Subvention de fonctionnement et compensatrice de loyer à l'association "Patronage laïque du 15e - Maison pour tous" (15e). - Montant : 33.870 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

181 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l'attribution du nom de Mme Nafissa SID CARA à une voie parisienne Débat / Conseil municipal / MAI 2004

130 - QOC 2004-244 Question du Conseil du 19e arrondissement à M. le Maire de Paris sur les conditions d'accueil des étrangers au centre de demandeurs d'asile situé 218, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

85 - QOC 2004-300 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le projet d'extension du parc de stationnement de l'avenue des Ternes (17e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

111 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-251 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la publicité sauvage pour annoncer les attractions de la Foire du Trône (12e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

92 - QOC 2004-307 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'hébergement de permanences politiques dans les locaux municipaux ou para-municipaux Débat / Conseil municipal / MAI 2004

41 - 2004, DAC 126 - Approbation du principe de la réalisation d'une couverture en bacs acier sur le versant ouest de l'église de la Madeleine Débat / Conseil municipal / MAI 2004

94 - QOC 2004-309 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux accidents impliquant les deux-roues motorisés dans les couloirs de bus à Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

87 - QOC 2004-302 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les procédures mises en place pour les victimes d'un sinistre Débat / Conseil municipal / MAI 2004

133 - QOC 2004-247 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour améliorer la desserte de bus du secteur de l'hôpital européen Georges Pompidou, en soirée, les dimanches et les jours fériés Débat / Conseil municipal / MAI 2004

17 - 2004, DAC 138 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Henri Krasucki (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

96 - QOC 2004-311 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux mesures des champs électro-magnétiques effectuées à l'école maternelle des Renaudes (17e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004