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Mai 2004

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Débat

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178 - 2004, DU 92 - Acquisition des lots de volumes sur dalle et hors-dalle destinés à l'édification de 2 crèches de 60 et 30 berceaux situés 29-31, rue du Javelot (13e) (Dalle des Olympiades) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

32 - 2004, DAC 28 - Subvention à l'association "Musique sacrée à Notre-Dame de Paris" (5e). - Montant : 229.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

182 - Vœu déposé par le groupe U.D.F. visant à ce que le nom de Berlin soit attribué à une artère de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

160 - 2004, DDATC 74 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. - Montant : 2.848 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

26 - V - Question d'actualité déposée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris relative aux retards et difficultés de la Ville à livrer les parcelles dites M3-1 et M5 à l'université de Jussieu Paris - VII Débat / Conseil municipal / MAI 2004

173 - 2004, DASCO 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office central de la coopération à l'école (O.C.C.E.) de Paris en vue du financement des projets et voyages pédagogiques dans les écoles primaires Débat / Conseil municipal / MAI 2004

149 - 2004, PJEV 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du jardin Cloche-Bidassoa (20e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / MAI 2004

132 - QOC 2004-246 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris sur un dysfonctionnement dans la distribution du courrier transitant par l'Hôtel-de-Ville à destination du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

162 - 2004, DPVI 15 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. - Montant total : 16.875 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

13 - 2004, DF 16 - Mise en place d'un programme Euro Medium Term Note Débat / Conseil municipal / MAI 2004

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

117 - QOC 2004-249 Question de M. Serge BLISKO à M. le Maire de Paris sur les dispositions envisagées par la Municipalité pour préserver les commerces parisiens face à la concurrence des grandes surfaces à la périphérie du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

150 - 2004, PJEV 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEFIA" (Centre Epinette Famille Insertion Accueil" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 183, avenue de Clichy (17e) pour y établir un jardin partagé.Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à améliorer la protection du jardin Débat / Conseil municipal / MAI 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

142 - 2004, DVD 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, une convention pour mettre en oeuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours Débat / Conseil municipal / MAI 2004

61 - QOC 2004-275 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos de la célébration par la Ville de Paris du 200e anniversaire de la création du cimetière du Père-Lachaise Débat / Conseil municipal / MAI 2004

176 - 2004, DU 44 - Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du PLU sur le territoire de la Z.A.C. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention publique d'aménagement signée avec la S.E.M.A.V.I.P Débat / Conseil municipal / MAI 2004

11 - 2004, DF 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux du château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter un espace emblématique du développement durable Débat / Conseil municipal / MAI 2004

169 - 2004, ASES 134 - Approbation de la désignation du maître d'oeuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements, 6, rue Rambuteau - 2, passage Sainte-Avoye (3e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004