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Mai 2004

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Débat

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53 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la suppression de la deuxième tournée du courrier à Paris et adopté à l'unanimité des votants du Conseil du 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

127 - QOC 2004-321 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la recrudescence d'installations sauvages de terrasses et d'étalages illégalement installés sur la voie publique Débat / Conseil municipal / MAI 2004

124 - QOC 2004-318 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux à réaliser suite à un affaissement de chaussée survenu rue Wurtz (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

167 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

10 - 2004, AJ 12 - Autorisation de signer les marchés conclus après appel d'offres par les mandataires de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

29 - 2004, DAC 233 - Création d'une "Voie de la Libération" destinée à rappeler l'itinéraire suivi le 24 août 1944 par les hommes de la colonne commandée par le capitaine Dronne de la 2e D.B Débat / Conseil municipal / MAI 2004

141 - 2004, DVD 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de réfection du pavage de la place Charles-de-Gaulle (8e, 16e et 17e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

97 - QOC 2004-312 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la création de "points vélos" dans la Capitale Débat / Conseil municipal / MAI 2004

40 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux conventions d'occupation du domaine public pour les associations occupant des locaux appartenant à la Ville.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la situation de l'association "Immanence" Débat / Conseil municipal / MAI 2004

75 - QOC 2004-289 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux initiatives prises par la Ville de Paris pour associer les jeunes générations au 60e anniversaire de la Libération de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

185 - 2004, DLH 118 - Prolongation, par avenant de la convention signée avec l'Etat et l'A.N.A.H. de l'O.P.A.H. "18e La Chapelle" Débat / Conseil municipal / MAI 2004

73 - QOC 2004-287 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le refus de la part des directeurs d'école d'accueillir l'après-midi des enfants n'ayant pas déjeuné à la cantine, notamment en 1ère année de maternelle Débat / Conseil municipal / MAI 2004

190 - Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste et radical de gauche et "Les Verts" relatif aux aides au logement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

31 - 2004, DAC 6 - Subvention de fonctionnement à l'association "Maison de la poésie". - Montant : 920.000 euros.Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et les membres du groupe socialiste et radical de gauche Débat / Conseil municipal / MAI 2004

177 - 2004, DU 69 - Secteur "impasse Dupuy" (18e). - Approbation du projet de modification du Plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : la création d'un emplacement réservé pour une voie nouvelle ; la création d'une servitude d'allée piétonnière ; la création d'un emplacement réservé pour équipement public ; l'instauration de servitudes de zones non aedificandi, impasse Dupuy, sur une partie des parcelles 2, 3, 5 et 9 Débat / Conseil municipal / MAI 2004

140 - 2004, DVD 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession du 15 avril 1969 signée avec la société "Sogeparc France" pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "Saint-Germain-L'Auxerrois" (1er).2004, DVD 87 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de l'entretien et de l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Germain-L'Auxerrois" situé sous la place du Louvre (1er) pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage Débat / Conseil municipal / MAI 2004

45 - 2004, DASCO 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention relative à une subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour contribuer aux bourses de recherche de la Ville de Paris. - Montant : 500.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

184 - 2004, DLH 83 - Modification de la délibération 2003 DLH 158, en date des 7, 8 et 9 juillet 2003, relative à la prise à bail emphytéotique par la Ville de Paris de 2 emplacements de stationnement sur le site de la "Dalle des Olympiades", 66, avenue d'Ivry (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

57 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-271 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la prolifération de distributeurs-présentoirs de journaux publicitaires sur la voie publique Débat / Conseil municipal / MAI 2004

56 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / MAI 2004