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Mai 2004

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114 - QOC 2004-254 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la verbalisation à l'encontre des véhicules recouverts de publicité circulant ou stationnant dans les rues parisiennes Débat / Conseil municipal / MAI 2004

179 - 2004, DU 96 - Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Reconversion des Magasins généraux du Port autonome d'Austerlitz. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome une convention relative à la libération des bâtiments édifiés sur le port d'Austerlitz et fixant le mode de détermination des indemnités découlant de cette opération et se substituant à la convention du 27 novembre 1997.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la reconversion des Magasins généraux Débat / Conseil municipal / MAI 2004

172 - 2004, JS 68 - Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. - Montant : 9.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

34 - 2004, DAC 148 - Subvention de fonctionnement à l'association "Procréart" (18e). - Montant : 38.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

171 - 2004, JS 152 - Subvention à l'association "J2P Jaurès Pantin Petit" (19e). - Montant : 1.525 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

151 - 2004, PJEV 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Commune libre d'Aligre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 3, impasse Druinot (12e) pour y établir un jardin partagé Débat / Conseil municipal / MAI 2004

91 - QOC 2004-306 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le pavoisement de l'avenue Jean-Jaurès (19e) aux couleurs du journal "l'Humanité" associé au logo de la Ville de Paris à l'occasion du 100e anniversaire du journal Débat / Conseil municipal / MAI 2004

68 - QOC 2004-282 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'abattage des arbres dans le 15e arrondissement.QOC 2004-294 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris sur le nombre d'arbres abattus boulevard des Maréchaux dans les 13e, 14e et 15e arrondissements, en raison de l'installation du tramway.QOC 2004-264 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de l'abattage des arbres boulevard Lefebvre.QOC 2004-265 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des végétaux qui seront utilisés pour "habiller" le tracé du tramway des Maréchaux Débat / Conseil municipal / MAI 2004

137 - 2004, DVD 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de créer une nouvelle catégorie d'usagers pouvant bénéficier du tarif parisien du stationnement résidentiel.Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif au stationnement résidentiel Débat / Conseil municipal / MAI 2004

188 - Vœu déposé par MM. Roger MADEC, Jean VUILLERMOZ et les membres des groupes socialiste et radical de gauche et communiste concernant le relogement des occupants du 60, rue David-d'Angers.Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, MM. Jean-François BLET, René DUTREY et François FLORES relatif au relogement des habitants du 60, rue David-d'Angers (19) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

157 - Vœu déposé par les membres du groupe "Les Verts" relatif au projet de construction d'un réacteur nucléaire de type EPR (suite) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

86 - QOC 2004-301 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur la présence de squatters dans l'immeuble situé 7, impasse Saint-Claude (3e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

84 - QOC 2004-299 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police relative à la circulation sur les trottoirs de deux-roues à moteur dans la partie qui relie la rue de Saussure à la porte d'Asnières (17e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

163 - 2004, DPVI 18 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Belleville - Amandiers" du 20e arrondissement. - Montant total : 62.680 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

66 - QOC 2004-280 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux montants des dotations en matériel informatique pour chaque mairie d'arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

24 - III - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur la situation des kiosquiers à Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

143 - 2004, DVD 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Comité de promotion du vélo" une convention pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

9 - 2004, SG 57 - Subvention à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e). - Montant : 18.000 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

109 - QOC 2004-269 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative aux difficultés de circulation engendrées par les visites officielles dans la Capitale Débat / Conseil municipal / MAI 2004

51 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif au baptême républicain.Vœu déposé par l'Exécutif tendant à ce que des parrainages civils soient proposés dans les arrondissements Débat / Conseil municipal / MAI 2004