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Mai 2004

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Résultats de votre recherche

71 - QOC 2004-285 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative au respect des règles en matière d'écoulement des eaux de voirie Débat / Conseil municipal / MAI 2004

77 - QOC 2004-291 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la situation des libraires parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2004

175 - 2004, DASCO 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse des écoles du 1er arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

65 - QOC 2004-279 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les projets d'implantation des Maisons d'associations dans les différents arrondissements parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2004

50 - Vœu déposé par les membres des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement républicain et citoyen relatif au dépôt de bilan du groupe Tati Débat / Conseil municipal / MAI 2004

164 - 2004, DDATC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Joinville-le-Pont Débat / Conseil municipal / MAI 2004

125 - QOC 2004-319 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le projet de "micro-quartier" de la cité des Périchaux (15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

129 - QOC 2004-323 Question de M. Serge BLISKO, Mme Anne-Christine LANG et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les nuisances engendrées par les travaux engagés dans l'immeuble situé 71, rue Albert (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

100 - QOC 2004-258 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le dispositif prévu par la Municipalité pour anticiper et gérer une nouvelle canicule Débat / Conseil municipal / MAI 2004

138 - 2004, DVD 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux aménagements paysagers dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

93 - QOC 2004-308 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du stade Pierre de Coubertin Débat / Conseil municipal / MAI 2004

165 - 2004, ASES 74 - Garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées pour la création d'un EHPAD sis 74-75, rue de la Fontaine, 11, rue de la Source (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

126 - QOC 2004-320 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la situation des Olympiades (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

158 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au Centre de réception des étrangers Débat / Conseil municipal / MAI 2004

186 - 2004, DLH 122 - Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'O.P.A.H. et des Programmes d'intérêts général Débat / Conseil municipal / MAI 2004

36 - 2004, DPA 151 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'organisation pilotage coordination Débat / Conseil municipal / MAI 2004

88 - QOC 2004-303 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les procédures contre le racolage dans le 2e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

67 - QOC 2004-281 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la qualité du papier utilisé dans les écoles parisiennes Débat / Conseil municipal / MAI 2004

81 - QOC 2004-296 Question de M. François LEBEL et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise à jour du règlement de la publicité et des enseignes à Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

144 - 2004, DVD 206 - Opération ponctuelle en faveur des autobus : mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes Débat / Conseil municipal / MAI 2004