Paris Politiques
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71 - QOC 2004-285 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative au respect des règles en matière d'écoulement des eaux de voirie
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
77 - QOC 2004-291 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la situation des libraires parisiens
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
175 - 2004, DASCO 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Caisse des écoles du 1er arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
65 - QOC 2004-279 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les projets d'implantation des Maisons d'associations dans les différents arrondissements parisiens
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
50 - Vœu déposé par les membres des groupes socialiste et radical de gauche, communiste et du Mouvement républicain et citoyen relatif au dépôt de bilan du groupe Tati
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
164 - 2004, DDATC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Joinville-le-Pont
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
125 - QOC 2004-319 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le projet de "micro-quartier" de la cité des Périchaux (15e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
129 - QOC 2004-323 Question de M. Serge BLISKO, Mme Anne-Christine LANG et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les nuisances engendrées par les travaux engagés dans l'immeuble situé 71, rue Albert (13e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
100 - QOC 2004-258 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le dispositif prévu par la Municipalité pour anticiper et gérer une nouvelle canicule
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
138 - 2004, DVD 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux aménagements paysagers dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
93 - QOC 2004-308 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du stade Pierre de Coubertin
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
165 - 2004, ASES 74 - Garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées pour la création d'un EHPAD sis 74-75, rue de la Fontaine, 11, rue de la Source (16e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
126 - QOC 2004-320 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la situation des Olympiades (13e)
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
158 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au Centre de réception des étrangers
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
186 - 2004, DLH 122 - Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'O.P.A.H. et des Programmes d'intérêts général
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
36 - 2004, DPA 151 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'organisation pilotage coordination
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
88 - QOC 2004-303 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les procédures contre le racolage dans le 2e arrondissement
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
67 - QOC 2004-281 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la qualité du papier utilisé dans les écoles parisiennes
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
81 - QOC 2004-296 Question de M. François LEBEL et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise à jour du règlement de la publicité et des enseignes à Paris
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
144 - 2004, DVD 206 - Opération ponctuelle en faveur des autobus : mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes
Débat / Conseil municipal / MAI 2004
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