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Mai 2004

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5 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

146 - Vœu déposé par MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'aménagement en nombre significatif de panneaux publicitaires dans le métro Débat / Conseil municipal / MAI 2004

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

108 - QOC 2004-268 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la sécurité des piétons liée à la construction du tramway particulièrement porte d'Orléans (14e) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

159 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'organisation des élections à la Maison d'arrêt de la Santé Débat / Conseil municipal / MAI 2004

12 - 2004, DF 6 - Acceptation de l'encaissement des recettes du stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO Débat / Conseil municipal / MAI 2004

116 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-248 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour assurer une meilleure surveillance des espaces verts dans certains quartiers du 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / MAI 2004

39 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la péniche-spectacles "Antipode" Débat / Conseil municipal / MAI 2004

47 - 2004, DDEE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris prévoyant une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.171.225 euros Débat / Conseil municipal / MAI 2004

136 - 2004, DVD 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON) Débat / Conseil municipal / MAI 2004

193 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2004

103 - QOC 2004-261 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la vente du patrimoine immobilier de la Ville de Paris et des sociétés foncières favorisant ainsi le départ des classes moyennes hors de la Capitale Débat / Conseil municipal / MAI 2004

104 - QOC 2004-262 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative au nombre d'expulsions locatives auxquelles la Préfecture de police à prêter son concours au cours des cinq dernières années Débat / Conseil municipal / MAI 2004

115 - QOC 2004-255 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative aux moyens à prendre pour lutter contre les nuisances sonores provoquées par le déclenchement des alarmes Débat / Conseil municipal / MAI 2004

195 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / MAI 2004

107 - QOC 2004-267 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures prises par la S.A.E.M.E.S. pour assurer la sécurité du parking public voisin du parking affecté au Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / MAI 2004

74 - QOC 2004-288 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au projet de création d'une charte de qualité pour les rues à forte densité commerciale Débat / Conseil municipal / MAI 2004

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / MAI 2004

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2004

128 - QOC 2004-322 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la gratuité des toilettes publiques situées sur les voies parisiennes Débat / Conseil municipal / MAI 2004