MAI 2005 [2005 DU 4]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 R. 16]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 42.000 euros à l’association “Dessine Moi Un Mouton” (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 142]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnie du Lierre”, dont le siège social est situé 22, rue du Chevaleret (13e), fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) pour 2005 à 23.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 101]

G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros à l’association “ARCHIPELIA” et d’une subvention de 1.500 euros à l’association “SEMAPHORE” pour leurs actions en faveur de jeunes en difficulté du quartier Politique de la Ville “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 146]

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 21]

G - Financement d’études ferroviaires sur les sites du Village olympique (17e) et du Super Dôme (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français et Réseau Ferré de France, conjointement avec l’Etat, la Région d’Ile de France et la Ville de Paris, une convention relative au financement d’études ferroviaires à mener par anticipation sur la décision du Comité International Olympique sur les sites du Village olympique et du Super Dôme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DU 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 10 avril 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.490 euros à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 97]

G - Vœu relatif au bon fonctionnement du Comité départemental des retraités et personnes âgées de Paris. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 V. 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à mettre en recouvrement sur le Budget Départemental Section d’Investissement la subvention escomptée de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) au titre de la Dotation Départementale d’Equipement des Collèges pour l’année 2005, soit 6.326.513 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 19]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris attribuée à l’association SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE DE PARIS dont le siège est au 4, rue Martel (10e), au titre de l’exercice 2005 et fixation du solde 2004 pour le fonctionnement de son service d’accueil d’urgence (en prévention) des adolescents dans le cadre de la convention signée en 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 147-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer plainte contre X, avec constitution de partie civile, auprès du Doyen des Juges d’instruction près le Tribunal de grande instance de Paris, au nom du Département de Paris, pour des faits d’escroquerie et d’abus de confiance, faits prévus et réprimés par les articles 313-1 et 314-1 du Code pénal, en l’espèce le détournement de prestations hôtelières de l’aide sociale à l’enfance. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DAJ 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention triennale du 8 août 2003 et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil à hauteur de 110.000 euros pour l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 144]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 99.092 euros à la “Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix” sise 35, boulevard Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 3 à la convention conclue avec cette fondation. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Inter service migrant - Interprétariat” dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg Saint-Martin (10e) fixant la subvention du Département de Paris en 2005 à 34.000 euros pour son action d’information et d’accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 121]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association Régie de quartiers Tela 13, avec l’association Régie de quartier Chapelle et avec l’association Régie de quartier Saint-Blaise-Charonne, une convention visant l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 22]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros attribuée à l’association CORIDYS “Coordination des intervenants auprès des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques” située 44, rue Poussin (16e) pour son centre d’information et de documentation sur les troubles du langage au 4-6, allée du Brindeau (19e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 99]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à l’association “Emmaüs” sise 32, rue des Bourdonnais (1er), pour son programme d’éducation communautaire à la santé. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 55]

G - Attribution d’une subvention d’équipement de 15.000 euros à l’association “A.D.R.E.S.S.” (Association pour le développement de la recherche en science du sport) sise 62, rue du Général-Leclerc à Créteil (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle sur projet d’équipement avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 148]

G - Approbation du principe et des modalités de passation de 10 marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements départementaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 45]