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Mai 2005

Conseil Général

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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au “Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose” sis 13, rue des Archives (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 53]

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’association “SAUVEGARDE DE L’ADOLESCENCE DE PARIS” pour la mise en place du réseau d’écoute et d’appui aux adolescents en difficulté sur le Nord-Est Parisien et fixation de la participation financière à son fonctionnement en 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 147-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS), située 77, rue Dunois (13e), d’un montant de 30.000 euros, pour poursuivre et développer ses activités artistiques et touristiques pour les sourds et malentendants. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 37]

G - DDEE 38 G - Communication relative au Programme Départemental d’Insertion adopté en Conseil Départemental d’Insertion du 21 avril 2005. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 234]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat avec l’association 1901 “Paris entreprendre”, portant attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement, au titre de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DDEE 26]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 2.287 euros à l’association “Toute Entr’Aide - Région Parisienne - Personnes Agées” (T.E.R.P.P.A.) située 15, rue Guyton-de-Morveau (13e) au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 46]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la totalité des appuis de fenêtres, de remplacement complet des menuiseries extérieures du bâtiment A, de réfection des cours des bâtiments A B C D et de ravalement du bâtiment D de l’Agence d’Aide Sociale à l’Enfance, 1, place Boucicaut, 61130 BELLEME et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 32]

G - Subvention de fonctionnement de 4.500 euros attribuée à l’”Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France / Paris” (AFTC), située 5, rue de l’Orme (19e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leurs familles. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 35]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 R. 15]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la mise en sécurité incendie du Centre d’Accueil d’Urgence de l’Aide Sociale à l’Enfance Saint-Vincent de Paul 72 à 74, avenue Denfert Rochereau (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 43]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2005 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement public local d’ensei-gnement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 24]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société anonyme d’H.L.M. “Aximo”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DLH 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.370 euros à l’association “Les Amis”, située 5, place de Lévis (17e), au titre de 2005 pour les frais liés au fonctionnement et à l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 48]

G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DPA 41]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 21 avril, 2 et 9 mai 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DAJ 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs fixant les modalités d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “Protection civile de Paris”, sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 170]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l’association “Aides Ile-de-France” sise 119, rue des Pyrénées (20e), pour son action de lutte contre le sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 114]

G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DF 7]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement aux collèges parisiens : Jules-Romains (7e), Alberto-Giacometti (14e), Stéphane-Mallarmé (17e), Claude-Chappe (19e), Edmond-Michelet (19e), Edouard-Pailleron (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASCO 22]

G - Attribution d’une participation départementale pour 2005 de 60.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” (D09272) sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour son centre le “Kaléidoscope”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2005 [2005 DASES 137]