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Mai 2005

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 2 et 9 mai 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 PP 49]

Vœu relatif à l’impossibilité de capter les stations FM de service public de Radio France. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 228]

Subvention à l’association “Au Fil de l’Ourcq” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 147]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 5/7, rue des Beaux Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 101]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 8, rue Henri-Ribière (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 113]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 PP 47]

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37, rue Jacob (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SG 52]

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “SAGECO” de la subvention accordée par la Ville de Paris à l’union d’économie sociale “Alliance Immobilière” pour le financement de logements sociaux au 12-14, rue Saint Gilles (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la subvention et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 98]

Attribution d’une subvention à l’association Courant d’Art Frais au titre de la politique de la Ville pour deux projets : “l’atelier du Rêve et l’atelier Théâtre” dont le siège social est situé 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et gymnique du travail”. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 128]

Attribution d’une subvention à l’association Hippocampe, 2 passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 216]

Vœu relatif à la politique de la Ville en matière d’information et d’incitation au remplacement des branchements et canalisations en plomb. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 239]

Subvention au “Club Nautique du 19e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 236]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française” 9 rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 179]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries et de restructuration des 1er et 2e étages à la crèche collective sise 13, rue Turgot (9e) et des modalités de passation des marchés travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 81]

Approbation du principe de réalisation de travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur le site d’Ivry, et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 19]

Voeu visant à une plus grande responsabilisation des propriétaires dans la mise en place d’équipements fiables et économes afin de réduire la consommation d’eau. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 234]

Subventions d’équipement à l’association Atellanes du quartier Danube Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPVI 24]

Vœu relatif à la mise en place d’un service garanti dans les transports publics franciliens. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 229]