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Mai 2005

Conseil Municipal

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue François-Miron (4e) lots 7/14. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 103-1°]

Subvention à l’association “Académie Européenne Interdisciplinaire des sciences”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 89]

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour contribuer au dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 87]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 4ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 85]

Approbation du principe d’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 à la convention avec Réseaux 2000 pour le fonctionnement de l’Espace public numérique situé au sein de l’Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement (QuaiWeb). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 39]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne”, dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 122]

Vœu relatif aux jardins d’enfants de l’OPAC. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 247]

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 100]

Présentation du bilan 2004 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2005 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 81]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de constitution de la banque de données des plans de réseaux et de production cartographique des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 137-1°]

Subvention à l’association “Atelier Educatif Culturel et Sportif (A.E.C.S.)” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 288]

Subvention exceptionnelle à l’association “Maison des Femmes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SG 58]

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “K. TYPIC ET COMPAGNIE”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPP 15]

Subventions à quatre associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 301]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 70]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Amicale bouliste du 7e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 244]

Vœu relatif à l’impossibilité d’accéder à la TNT dans certains logements HLM. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions pluriannuelles avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes”, dont le siège social est situé 22 bis, rue Claude Lorrain (16e), pour le fonctionnement de la crèche collective de 62 places située 15 rue de Cléry (2e) et de la crèche collective située 2, passage des Petits Pères (2e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 167.295 euros pour la crèche collective située 15, rue de Cléry (2e) et d’une subvention de fonctionnement de 195.789 euros pour la crèche collective située 2, place des passage Pères (2e) au titre de l’année 2005, dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DFPE 29]

Subvention à l’association “Comité pour le Développement de l’Espace pour le Jeu” 36, rue de Tlemcen (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 275]