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Mai 2005

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d’offres ouvert conclu par la S.E.M.E.A. XV, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation des travaux de construction d’une médiathèque, 41, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 285]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 R. 36]

DF 36 - Cession de gré à gré, à la commune d’Ivry-sur-Seine, de la parcelle communale située 27/29 rue Carnot, Ivry-sur-Seine (94200). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU -]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d’être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (P.O.P.B.). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SGCP 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 99]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 9.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 134]

DPVI 16 - 2° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation du Projet de Territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 89]

Transfert à l’OPAC de Paris du patrimoine immobilier actuellement géré par la SAGI dans le cadre des conventions des 3 septembre 1930 et 10 juin 1954. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DLH 89]

Vœu relatif aux conséquences budgétaires de la réforme des conservatoires. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 220]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’ancien Théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 63]

Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SGCP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 83.730 euros, au titre de 2005 à l’association des cinq communes “Compagnon de la Libération”, Hôtel de Ville, bureau 481 (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASES 27]

Vœu relatif à la délocalisation de la plateforme numérique du Centre National de Documentation Pédagogique de Montrouge. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 226]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos”, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 96]

Subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Femmes et Sciences”, sise 93, rue de Vaugirard (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 49]

Projet “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Présentation du budget prévisionnel 2005 afin de procéder aux versements anticipés aux partenaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à l’Accord de Partenariat de Développement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International, Pierre Ducerf et l’Association de Soutien Linguistique et Culturel (ASLC). Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPVI 21]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 R. 41]

Vœu relatif aux emplois du temps et au temps de travail des personnels des établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 248]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP), pour l’attribution d’une subvention de 44.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 219]

Voeu relatif à la nécessité de contrôler les réseaux de distribution d’eau des immeubles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 238]