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Mai 2005

Conseil Municipal

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Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 8]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Kiron Association, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cette association une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 181]

Subvention à l’Association Européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail - A.V.F.T.” pour sa campagne de sensibilisation sur les violences sexistes et sexuelles au travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SG 36]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association d’Entraide Erasme Garancière” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 66]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mouvance d’arts, 6 place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 28 véhicules et équipements du Service technique de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPE 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre de l’Aide Exceptionnelle à l’Investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 33 places au 33/33 bis rue Montgallet (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DFPE 294]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts”, Mairie du 13e, 1, place d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 223]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour le Soutien du Théâtre Privé, 48, rue de Laborde (8e), et de signer l’avenant n° 4 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 134]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPVI 30]

“Paris Nord-Est - secteur Claude-Bernard quai de la Charente - canal Saint-Denis” (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine sur le secteur “Claude Bernard Est - quai de la Charente canal Saint-Denis” relatif au transfert de la responsabilité et de la maîtrise d’ouvrage de ce contrat avec la S.E.M.A.V.I.P. M.Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 15-3°]

DASES 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du Sida au Bénin et au Niger. - Attribution d’une subvention pour l’action précitée à ladite association pour un montant de 100.000 euros au titre de l’exercice 2005. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SGRI 9]

Subvention à l’association “P’arc en ciel”, 56, rue Mademoiselle (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 85]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants “Carré de la Porte Montmartre” (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 66]

Subvention à l’association “Microlithe”, 59 bis, rue Olivier-Métra (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 286]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “La Grotte” chez Mme PRION (Marion), 27 rue des Dames (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 184]

Approbation du principe de réalisation des prestations d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels et de marquages antivols pour tous supports multimédia et maintenance curative des équipements antivols dans les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 128]

Subvention à l’association “CICOS” Village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 81]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels - 26.500 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASCO 12]

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Autorisation à Mme la Directrice Générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’élaboration, le développement et la mise en œuvre du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 113]