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Mai 2005

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 13.000 euros au titre de l’Intégration à l’association L’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT (D04422 / 2005-01284) ayant son siège 39, boulevard de Magenta (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’associationl’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPVI 48]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société des pétroles Shell pour la fourniture de carburants par cartes accréditives pour la direction de la logistique de la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans le Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 PP 46]

Couverture du boulevard périphérique Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux principaux de couverture du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 128]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvrev (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDEE 72]

Vœu relatif au projet de parking résidentiel dans le quartier Clichy-Batignolles. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 230]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 171]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 7678, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 109]

Vœu relatif à la requalification de la pelouse de Reuilly. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V. 240]

Approbation du principe et des modalités de passation en appel d’offres ouvert de quatre marchés de services relatifs à l’exploitation et à la maintenance du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 115]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.900 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 15e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASES 45]

Approbation du nouveau règlement de la distribution publique des eaux à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPE 24]

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif au ravalement de la façade occidentale de la Chapelle de la faculté de la Sorbonne sise 46/48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Yeux de l’Ouie” située 197, rue Championnet (18e), afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SG 77]

DPVI 16 - 1° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation des objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet de renouvellement urbain. Approbation des modalités de la concertation. - Prise en considération de l’opération. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention de 12.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 165]

Augmentation de capital de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement de la Ville de Paris (SAEMES). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DF 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 19 février 2004 avec l’association Collectif Les Morts de la Rue sise 19 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). - Fixation pour l’exercice 2005 de la subvention de la Ville de Paris au fonctionnement de cette association pour son action d’accompagnement des convois des défunts indigents à un montant de 15.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DASES 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une priorité bus à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DVD 44]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d’accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DRH 26]

Attribution de la dénomination “place Jean Lauprêtre” à un espace public situé dans le 12e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 86]