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Mai 2005

Conseil Municipal

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Subvention annuelle de fonctionnement à 2 associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 241]

Attribution d’un terrain à titre gratuit, au cimetière du Père-Lachaise, en vue de l’érection d’un monument à la mémoire des Combattants polonais morts pour la France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPJEV 55]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Opéra Eclaté dont le siège social est situé 18, rue du docteur Roux, à Saint-Céré (46400), pour l’organisation de l’opéra de Jacques Offenbach “la Vie parisienne” au Théâtre Silvia Monfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 215]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 62]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Œuvre de Secours aux Enfants, 117, rue du Faubourg-du-Temple (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 261]

Attribution d’une subvention d’un montant de 1.733.040 euros à l’Association internationale des Maires francophones (A.I.M.F.). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 SGRI 21]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre”, 24, rue de l’Arbalète (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DAC 144]

Approbation des modalités de passation d’un marché de services et de fournitures relatif à la gestion du réseau municipal d’affichage associatif et à l’entretien des panneaux correspondants. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 59]

Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation de la société d’assurances Swisslife, suite à l’accident de son assurée, Mme ALIKSANIAN au niveau de l’intersection des rues Gaston Caillavet et Robert de Flers (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPE 42]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association sportive “ASPTT Paris Ile-de-France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 290]

DJS 305 - Subventions de fonctionnement à la Fédération des Centres Sociaux. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPVI 31]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux assemblées générales de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) en vue d’une modification des statuts. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DF 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de services de transmission de données. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DSTI 13]

Subvention à l’association “Agir Solidairement pour le Quartier Popincourt”, 42 rue Bréguet (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DDATC 41]

Attribution de la dénomination “esplanade des Villes Compagnons de la Libération” à une voie du 4e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DU 45]

Mise à disposition d’agents de la Ville de Paris auprès de l’Association Internationale des Maires Francophones (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DRH 13]

Vœu relatif aux jardins d’enfants de l’OPAC. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 V 251]

Dispositif” Ville Vie Vacances 2005” - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ACOFA” Association de Coopération des Femmes Africaines. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPP 12]

Attribution de la dénomination “centre d’animation Vercingétorix” au centre d’animation situé au 181-183, rue Vercingétorix, dans le 14e arrondissement de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DJS 308]

Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au renforcement de la sécurité et de l’amélioration de l’accès pour les livraisons au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme - Hôtel de Saint-Aignan 71, rue du Temple (3e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2005 [2005 DPA 90]