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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 30-30 bis, rue Victor Chevreuil (12e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 681.296 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 24]

Vœu relatif à l’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de réaménagement du terrain d’éducation physique des Haies situé au 41, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 282]

Vœu relatif à la Foire du Trône. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “CAP SAAA” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 161]

Subvention à un lycée municipal du 6e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-20°]

MA 15 - Subvention à l’Association “ECRITURES THEATRALES CONTEMPORAINES EN CARAÏBE”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-14°]

Subventions à 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 330]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif au marché de fourniture et livraison de livres de bibliothèques et de prix, de manuels scolaires, de manuels de langues étrangères, de cédéroms pédagogiques, et d’ouvrages spécialisés nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires, aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour une durée de quatre ans ferme.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 68]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de la sécurité électrique et incendie du rez-de-pelouse au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 137-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 8e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 3-5, passage Chanvin (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 214.527 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 46]

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse, 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 131]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association du Festival d’Automne à Paris” 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 23]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris, 1, place d’Italie (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 203]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Trempoline” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 31, rue Claude Bernard (5e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 253.033 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine - CEASIL (OCMCEASIL)” gestionnaire d’une crèche collective située 4, rue Vigée-Lebrun (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 64.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 62]